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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBRAL
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TY FEUILLETE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TY FEUILLETE
SARL COBRAL, société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4285452
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2026
TY FEUILLETE de COBRAL

Présentation de la marque TY FEUILLETE

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBRAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TY FEUILLETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COBRAL domicilié(e) rue Hélène et Victor Basch - 56300 - Pontivy - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 757 067 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque TY FEUILLETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TY FEUILLETE arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

COBRAL a également déposé les autres marques suivantes : VIENNOISERIE GOURMANDE , BELMONT , COBRAL TRAITEUR , COEUR D OR , ROYAL DELICES , TOAST' IN PACK , DOUBLE PAIN FOURRE CUR D'OR , POISSON FEUILLETE COEUR D'OR , CROQUE CAMPAGNARD , TOAST' IN PACK


SARL COBRAL, société à responsabilité limitée à associé unique - rue Hélène et Victor Basch - 56300 - Pontivy - France - SIREN 393757067


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Viande, volaille, gibier, poisson et fruits de mer ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et cuisinés ; fromage ; charcuterie et salaisons ; oeufs ; préparation alimentaires, en particulier farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et fruits de mer, fruits et légumes fromage, charcuterie et salaisons et/ou oeufs ;

Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tarte ; tartes, tourtes et feuilletés à la viande, aux légumes ou au fromage ; friands à la viande, aux légumes ou au fromage ; pâtés en croute ; pâte à pizza ; pizzas ; pâte à pain ; pains ; pain d'épice ; pâte à gâteau ; pâtisserie sucrée et salée ; pâtes à biscuits ; biscuits ; pâtes à produits de viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat, pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches ; viennoiserie ; croissants ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; brioches ; décorations comestibles pour gâteaux ; assaisonnements ; cacao ; sucre ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ; sel ; condiments ; poivre ; épices ; sauces ; préparations alimentaires en particulier garnitures et farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/ou condiments.